Conditions d'utilisation

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1) À PROPOS DE NOUS

1. Services Intellectuels Narcisse | SIN (https://cutt.ly/SIN) appartient à DR RULX NARCISSE, faisant commerce sous le nom de SERVICES INTELLECTUELS NARCISSE, situé à Lathan, Bon Repos, Haïti, auprès du service central des archives et de l'information sur les entreprises, géré par le ministre des Affaires économiques. , dont l’adresse professionnelle et l’adresse de service est 4, rue MBC, Lathan, Bon Repos, Haïti, adresse électronique: rulx.rulxnarcisse.narcisse@gmail.com(ci-après   le fournisseur de services).

2. Le fournisseur de service exploite le site Web et est responsable de la fourniture correcte des services électroniques du site. Outre le fournisseur de services, le site Web présente les clients, c’est-à-dire des tiers indépendants du fournisseur de services, qui peuvent utiliser les services électroniques du site Web par l’intermédiaire du site Web.

Les données personnelles traitées sur le site Web pour mettre en œuvre les dispositions des présentes sont gérées par le fournisseur de services. Les données personnelles sont traitées aux fins, dans la mesure et selon les principes et règles spécifiés dans la déclaration de confidentialité publiée sur le site Web. Entre autres choses, la déclaration de confidentialité définit le mode de traitement des données à caractère personnel par l'administrateur sur le site Web, y compris le cadre, les finalités et l'étendue du traitement des données à caractère personnel et les droits auxquels ces données se rapportent, ainsi que des informations sur les cookies et des outils d'analyse sont utilisés sur le site Web. L'utilisation du site Web est volontaire. La divulgation des données personnelles par l'utilisateur du site Web est également volontaire.

2) DÉFINITIONS

1. Les définitions utilisées dans le présent règlement ont les significations suivantes:

a. BLOG   - un service électronique, un blog disponible sur le site Web à l'intention de ses clients et contenant des articles décrivant comment utiliser des liens raccourcis.

b .   JOUR OUVRABLE   - un jour entre lundi et vendredi, sauf jours fériés.

c.   CODE CIVIL   -

COMPTE   - un service électronique, un ensemble de ressources du système de communication de données du fournisseur de services dans lequel sont rassemblées les données fournies par le client et des informations sur les liens raccourcis, identifiées par un nom individuel (login) et un mot de passe attribué par le fournisseur de services.

e.   BULLETIN   - un service électronique permettant à tous les clients de recevoir automatiquement les numéros de newsletter successifs contenant des informations sur les nouveautés.

F.   RÈGLEMENTS   - le présent règlement.

g.   SITE WEB ou SITE, Services  Intellectuels Narcisse | SIN (https://cutt.ly/SIN)   - Site Web du fournisseur de services disponible sur   https://servicesintellectuelsnarcisse.blogspot.com/p/home.html    .

h.   LIEN RACCOURCI   - un service électronique permettant à tous les clients de réduire la longueur du lien sélectionné. (https://cutt.ly/UtjSLf )

i .   SERVICE ELECTRONIQUE   - un service fourni électroniquement par le fournisseur de services au client via le site Web, comme indiqué dans les présentes.

j.   CLIENT   - un individu ayant la pleine capacité juridique et, lorsque cela est prévu par les lois généralement applicables, également un individu ayant une capacité juridique limitée qui utilise ou va utiliser un service électronique.

k.   FOURNISSEUR DE SERVICES   - DR RULX NARCISSE, faisant affaires sous le nom de SERVICES INTELLECTUELS NARCISSE, domicilié à Lathan, Bon Repos, Haïti, enregistré auprès du service central d'information et d'information sur les entreprises géré par le ministre chargé des Affaires économiques, dont l'adresse professionnelle et l'adresse de signification sont: ul 4, rue MBC, Lathan, Bon Repos, Haïti , numéro d'identification fiscale: NIF 005-005-460-1, , adresse électroniquerulx.rulxnarcisse.narcisse@gmail.com  .

3) À PROPOS DE SIN

1. SIN est un portail qui permet aux clients de faire développer son site Internet en 48 heures pour 500 Gourdes (ou US$ 10)

 2. SIN propose aussi des services supplémentaires de maintien de site Internet.

3. SIN propose aussi des services de conférence sur mesure dans les domaines suivants : astronomie. Cosmologie, obstetrique, gynécologie, gestion de projet et initiation a la programmation informatique.

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4) CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE WEB

1. Le client est obligé d'utiliser le site Web de manière légitime et conformément aux bonnes mœurs tout en respectant les droits à la personnalité, les droits d'auteur et les droits de propriété intellectuelle du fournisseur de service et des tiers. Le client est obligé de fournir ses coordonnées réelles. Le client n'est pas autorisé à fournir un contenu illégitime.

2. Conditions techniques requises pour utiliser le système de communication de données du fournisseur de services:  
(1) un ordinateur, un ordinateur portable, une tablette, un smartphone ou tout autre appareil multimédia avec accès à Internet;  
(2) navigateur Web: Mozilla Firefox 20.0 ou supérieur (stable) ou Internet Explorer 9.0 ou supérieur (stable), Google Chrome 25.0. ou plus élevé (stable);  
(3) les cookies et Javascript activés dans le navigateur web.

3. Le fournisseur de services se conforme à l'article 14, paragraphe 1, de la loi du 18 juillet 2002 sur la fourniture de services électroniques (Journal des lois de 2002, n o 144, point 1204, tel que modifié), selon laquelle   qui, mettant à disposition des ressources de son système de communication de données pour que le client stocke ses données, n'est pas au courant de l'illégitimité de ces données ou de toute activité connexe et empêche l'accès à ces données après avoir été officiellement informé ou avoir pris connaissance de l'illégitimité de ces données ou de toute activité connexe ne peuvent être tenus responsables desdites données stockées.

5) SERVICES ÉLECTRONIQUES DISPONIBLES SUR LE SITE WEB

1. Chaque client peut utiliser le site Web comme indiqué dans les présentes.

2. Le client peut utiliser les éléments suivants des services électroniques du site Web:

a. Blog

b. Contact

c. Réservation

3. Une description détaillée des services électroniques et de la manière de les utiliser se trouve aux présentes et sur le site Web.

4. Les clients utilisent les services électroniques gratuitement.

6) BLOGUE

1. Le blog disponible sur le site Web peut être utilisé gratuitement et accessible à chaque client.

2. La simple navigation sur le blog est possible une fois que vous avez entré l'onglet approprié du site Web.

3. Le client peut, à tout moment et sans avoir à indiquer la raison à cet effet, arrêter la navigation sur le Blog en fermant le navigateur Web.

7) CONTACT

Le contact peut se faire soit par des formulaires disponibles sur la page, soit par email (rulx.rulxnarcisse.narcisse@gmail.com ), ou par téléphones (+50938407775 ) ou Whatsapp ((+50938407775 )).

2. Le service de compte est fourni gratuitement pour une durée indéterminée. Le client peut, à tout moment et sans avoir à indiquer la raison à cet effet, supprimer (abandonner) son compte en soumettant une demande pertinente au fournisseur de service ou de choisir une option appropriée lorsque vous êtes connecté sur son compte.

8) RESERVATION

1. Le client a accès à un formulaire pour les premières spécifications de son site Internet. Il sera contacté directement après pour une meilleures spécification, https://servicesintellectuelsnarcisse.blogspot.com/p/reservation-pour-developpement-site-we.html

2. Le client intéressé aux conférences sur mesure aura accès à un formulaire spécifique pour des infos sur les séances de formation à entreprendre. Le client sera aussi par la suite contacté pour des détails. https://servicesintellectuelsnarcisse.blogspot.com/p/reservation-pour-conference.html

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9) COMMENT NOUS CONTACTER

Les communications distantes régulières avec vous sont principalement assurées par le formulaire de contact du site Web (https://servicesintellectuelsnarcisse.blogspot.com/p/c.html ), par courrier électronique (rulx.rulxnarcisse.narcisse@gmail.com ) et par courrier traditionnel (4, rue MBC, Lathan, Bon Repos, Haïti), que vous pouvez utiliser pour échanger des informations avec le fournisseur de services sur l'utilisation du site Web. Les clients peuvent également nous contacter en utilisant d'autres méthodes autorisées par la loi.

10) PLAINTES CONCERNANT LE SITE WEB ET LES SERVICES ÉLECTRONIQUES

1. Les clients peuvent déposer des réclamations concernant le fonctionnement du site Web et des services électroniques en utilisant le formulaire de contact du site Web, un courrier électronique (rulx.rulxnarcisse.narcisse@gmail.com ) ou un courrier classique ( 4, rue MBC, Lathan, Bon Repos, Haïti ).

2. Le fournisseur de services recommande d'inclure les éléments suivants dans la description de la plainte:  
(1) des informations sur l'objet de la plainte et les circonstances connexes, notamment le type et la date de tout dysfonctionnement;  
(2) la demande du client; et  
(3) les coordonnées de la partie plaignante afin de faciliter et d'accélérer le traitement de la plainte par le fournisseur de services. Les exigences spécifiées dans la phrase précédente ne sont que des recommandations et n'affectent pas l'efficacité de la plainte déposée autrement que celle recommandée.

3. Le fournisseur de services exposera sa position sur la plainte immédiatement, mais au plus tard dans les quatorze jours civils suivant sa réception.

11) RETRAIT DU CONTRAT PAR LES CONSOMMATEURS

Tout client non satisfait a le droit d’arrêter tout commerce avec nous. S’il s’agit d’un site Internet, le site sera annulé et l’argent (500.00 Gourdes) remboursé, après une période d’évaluation de 30 jours par le client.

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12) DROITS D'AUTEUR

1. Les droits d'auteur et les droits de propriété intellectuelle sur le site Web dans son ensemble et sur toute partie de celui-ci, y compris les contenus, œuvres d'art, œuvres, motifs et marques de commerce affichés, appartiennent au fournisseur de services ou à des tiers éligibles. et sont soumis au droit d’auteur et aux autres lois généralement applicables. La protection accordée au site Web comprend toutes les formes d'expression.

2. Les marques de commerce appartenant au fournisseur de services et à des tiers doivent être utilisées conformément aux lois applicables.

13) DISPOSITIONS FINALES

1. Les contrats signés par SIN sont établis en Français Haitien.

2. Le présent règlement entre en vigueur dès sa publication, c'est-à-dire son affichage intégral sur le site Web.

3. Le fournisseur de services se réserve le droit de modifier le règlement pour une raison valable, en raison de modifications de la législation ou de modifications de la portée ou de la forme des services électroniques, dans la mesure où ces modifications pourraient avoir une incidence sur la mise en œuvre des dispositions des présentes.

4. Toutes les matières non prévues aux présentes sont régies par les dispositions généralement applicables de la législation polonaise, en particulier le Code civil, la loi relative à la fourniture de services électroniques. , telle que modifiée), la loi sur les droits des consommateurs et d’autres lois généralement applicables

Merci pour votre lecture attentive!

Si vous avez des questions, n'hésitez pas et contactez-nous.   https://servicesintellectuelsnarcisse.blogspot.com/p/c.html

Nous sommes impatients de coopérer avec vous,
L’équipe de Services Intellectuels Narcisse

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